Les résultats de la recherche sont affichés sous forme d’aperçu. En cliquant sur un résultat, vous accédez aux informations détaillées.

L'affichage en mode tuiles donne les informations suivantes pour chaque résultat trouvé :

• Titre (désignation) et/ou représentation de la marque
• Numéro de la marque ou de la demande
• Classes de Nice (classes de produits et services)
• Statut du titre de protection (actif ou radié)
• Phase du titre de protection (demande ou enregistré)
• Titulaire

Vous pouvez passer à l’affichage en mode liste en cliquant sur le bouton des affichages (non disponible dans la version mobile).

Dans l’affichage en mode liste, vous pouvez voir pour chaque résultat dans quel champ de données le terme de recherche a été trouvé Cliquez sur un des champs de données pour circonscrire votre recherche.

Contrairement à l’affichage en mode tuiles, celui en mode liste ne fournit pas d'informations sur la phase du titre de protection. Le statut du titre de protection est indiqué par un symbole (cercle vert rempli : actif; cercle rouge barré : radié).

Dans la recherche de publications, un motif de modification au registre est également mentionné. Pour les publications à partir du 10.11.2024, un lien vers un document de publication (au format PDF) est en outre disponible.

Les résultats de la recherche sont triés par défaut par ordre de pertinence décroissante : les premiers résultats affichés sont les titres de protection qui contiennent le terme de recherche dans le titre (la désignation). Ils sont suivis des occurrences où le terme de votre requête a été trouvé dans les éléments verbaux des marques verbales/figuratives, dans le numéro de la marque, dans le numéro de la demande, dans l'adresse du titulaire et dans l'adresse du mandataire. Les derniers résultats sont ceux où le terme recherché a été trouvé dans les produits et services revendiqués.

Grâce à la fonction Trier, vous pouvez trier les résultats en fonction de la date d’enregistrement, de la date de dépôt ou de l’échéance de la protection.

Vous pouvez modifier l'ordre de tri en utilisant la fonction Ordre :

• Décroissant : la date la plus récente ou le résultat le plus pertinent apparaît en premier.

• Croissant : la date la plus ancienne ou le résultat le moins pertinent apparaît en premier.

La fonction Exporter vous permet d’exporter les résultats de la recherche (500 au max.) vers un fichier CSV ou PDF.

Grâce à l’étoile au-dessus de la liste des résultats, vous avez la possibilité d'enregistrer une recherche exécutée et de gérer les recherches sauvegardées. Vous pouvez en outre activer une veille pour les recherches de publications pour être mis automatiquement au courant de toute nouvelle publication. 

Pour utiliser ces fonctions, vous devez vous connecter à votre compte d'utilisateur.

En utilisant la fonction Résultats par page (au bas de la page sous les résultats de la recherche), vous pouvez choisir le nombre de résultats que vous souhaitez afficher : 8, 16 (par défaut), 32 ou 64.

• Rechercher
• Filtres
• Options de recherche avancée
• Affichage détaillé des résultats
• Glossaire