Tentez d’établir si votre idée ou une idée similaire existe déjà. A cet effet, utilisez les outils de recherche proposés sur Internet, lisez la littérature technique ou la littérature brevets; vous pouvez également vous renseigner à des salons spécialisés et consulter des catalogues de produits.

Les brevets reflètent les activités de recherche menées en matière d’innovations techniques. Les bases de données brevets abondent ainsi d’informations sur le développement technologique de produits et de procédés – parfois bien avant leur mise sur le marché ou leur application. Mettez ces renseignements à profit pour éviter de vous lancer dans le développement d’une invention qui a déjà été réalisée. De plus, les informations brevets sont susceptibles de vous inspirer de nouvelles idées ou de vous guider vers d’autres solutions.

Vous pouvez aussi, dès le départ, solliciter l’aide d’un expert qui effectuera des recherches dans des bases de données brevets spécialisées et dans la littérature technique afin de vérifier qu’il n’existe encore aucune solution technique similaire, voire identique à la vôtre.

Si vous déposez une demande de brevet suisse, vous avez la possibilité de requérir, à titre d'information, une «recherche relative à une demande de brevet suisse».
 

Le saviez-vous?

• Il est vivement recommandé de réaliser des recherches pendant toute la durée du processus d’innovation comme aide pour trouver des solutions à des problèmes techniques ou pour rester à jour sur les développements techniques. Les recherches vous permettent aussi de trouver un fournisseur ou un partenaire de licence, d’éviter des conflits, de contrôler la validité de brevets ou encore de trouver la traduction d’un brevet.

Outils

• Swissreg: La base de données des titres de protection permet de se renseigner sur des brevets suisses, des demandes de brevet suisses publiées et des brevets européens produisant effet en Suisse et au Liechtenstein. Vous pouvez en outre effectuer des recherches ciblées de publications officielles, par exemple de nouvelles délivrances de brevet ou de modifications apportées au registre.
• www.espacenet.com: Des millions de documents de brevets du monde entier proposés en ligne par l’Office européen des brevets.
• www.depatisnet.de: La base de données de l’office allemand des brevets et des marques permettant d’interroger en ligne des documents de brevets du monde entier.
• www.wipo.int: La bibliothèque numérique de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) à Genève (brevets, marques et designs).
• www.uspto.gov: La base de données de l’office américain des brevets et des marques.

Utilisez également des outils de recherche tels que www.google.ch. Vous avez accès à d’autres bases de données en transitant par les sites Web de nombreux offices des brevets et des marques.
 

Recherches

• Recherches professionnelles: Une recherche en technologies et en brevets effectuée par un spécialiste peut vous révéler le niveau de développement technique atteint dans un secteur technologique.
• Recherche relative à une demande de brevet suisse: Vous recevez un rapport de recherche mentionnant les documents trouvés les plus pertinents. Leur degré de pertinence ainsi que les revendications concernées sont également mentionnés.