Espace professionnels PI
Bienvenue sur les pages pour les professionnels de la propriété intellectuelle. Elles proposent des accès directs à toutes les ressources nécessaires.
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Rechercher
Vous pouvez effectuer des recherches dans Swissreg pour trouver des titres de protection ou des publications. Utilisez des opérateurs lorsque vous souhaitez trouver des termes similaires.
La base de données propose deux écrans de recherche.
- La recherche de titres de protection permet de rechercher des marques suisses et des demandes de marque pendantes ainsi que des marques internationales enregistrées en Suisse.
- La recherche de publications permet de rechercher les modifications apportées au registre qui ont été publiées telles que les nouveaux enregistrements ou les prolongations de marques suisses.
Il vous est possible d’enregistrer des recherches et de mettre en place une veille pour suivre les nouvelles publications. Veuillez consulter à cet effet la page Résultats de la recherche.
Comment fonctionne la recherche ?
Lorsque vous lancez une requête avec un ou plusieurs termes de recherche, les champs suivants sont parcourus pour trouver des occurrences :
Recherche de titres de protection
- Titre (désignation) de la marque
- Éléments verbaux des marques verbales/figuratives
- Numéro de la marque
- Numéro de la demande
- Titulaire
- Mandataire
- Produits et services
Recherche de publications
- Titre (désignation) de la marque
- Numéro du titre de protection (numéro de la marque)
- Indications quant à la publication
- Mention publiée
- Titulaire
- Mandataire
La recherche n’aboutit que si le moteur de recherche trouve le terme exact ou la chaîne de caractères exacte. Si vous recherchez le terme château, le moteur de recherche ne trouvera que ce mot, mais pas des termes comme châteaux ou châtelain. Pour rechercher des termes similaires ou présentant des variantes orthographiques, utilisez les options de recherche avancée.
Si votre requête comporte plusieurs termes de recherche, les résultats contiendront au moins l’un de ces termes (combinaison standard OR).
Majuscules/minuscules
Aucune distinction n'est faite entre les majuscules et les minuscules.
Termes de recherche avec trémas et autres signes diacritiques
Il n’est pas tenu compte des trémas (ä, ö, ü) et autres signes diacritiques (p. ex. à, ô, ç), même dans la recherche de séquences de mots exactes à l'aide de guillemets. Il n’est dès lors pas nécessaire de les taper. Une recherche avec les termes maïs et mais aboutit aux mêmes résultats. Vous ne pouvez pas remplacer les caractères ä, ö et ü respectivement par ae, oe et ue.
Termes de recherche avec caractères spéciaux
Le moteur de recherche ne tient pas compte des caractères spéciaux comme + - / & ! ( ). Mais il reconnaît les points et les virgules.
Étant donné que les caractères spéciaux fonctionnent comme des espaces, les chaînes de caractères précédant et suivant un caractère spécial (PC-Doctor) sont traitées comme plusieurs termes (le moteur recherche les termes PC et Doctor). Tapez par conséquent les termes de recherche avec caractères spéciaux entre guillemets : «pc-doctor».
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