Les bases de données gratuites sur Internet permettent de se procurer des informations sur les brevets et offrent un premier aperçu. Ces informations peuvent servir de source d'inspiration. Consulter ces bases de données ne remplace cependant pas une recherche professionnelle réalisée par un expert.

Base de données de brevets
Dans la base de données de brevets de l’IPI, vous trouverez en une fraction de secondes des informations sur des demandes de brevets suisses publiées, des brevets suisses délivrés et des brevets européens produisant effet en Suisse.

Swissreg

Dans l’organe de publication officiel de l’IPI, vous trouverez les mêmes informations que dans la base de données de brevets. Dans Swissreg, vous pouvez en outre effectuer des recherches ciblées de publications, par exemple des délivrances ou des mutations du registre.

• Espacenet
  La base de données de l'Office européen des brevets vous permet d'accéder gratuitement aux informations sur les inventions et les évolutions techniques de 1836 à nos jours contenues dans plus de 90 millions de documents brevets du monde entier.

Tous les offices de brevets nationaux ou presque publient les demandes et délivrances de brevets dans des bases de données en accès libre. Quelques exemples :

• PATENTSCOPE
  Ce système de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) permet d'accéder à 3,6 millions de demandes internationales de brevets (PCT) et à 77 millions de documents de brevets provenant de collections de brevets d'offices nationaux et régionaux.
• Patent Lens
  Cette base de données est gérée par Cambia, une organisation internationale de recherche à but non lucratif sise en Australie qui est soutenue par l'OMPI et l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO). La base de données comprend plus de 90 millions de documents du monde entier.
• DEPATISnet
  La base de données de l'Office allemand des brevets et des marques (DPMA) propose des services similaires à ceux d'Espacenet. Couverture mondiale des données.
• USPTO (États-Unis)
  Répertorie les fascicules de brevets américains ainsi que les brevets de modèles et les brevets de plantes.
• UK IPO (Royaume-Uni)
  Répertorie les fascicules de brevets britanniques.

• Base de données JPO (Japon)
  Répertorie la littérature brevets japonaise.
• Base de données CNIPA (Chine)
  Répertorie la littérature brevets chinoise.
• Base de données KIPO (Corée du Sud)
  Répertorie la littérature brevets sud-coréenne.

Les systèmes de classification de brevets regroupent les documents de brevets selon les différents domaines techniques auxquels ils appartiennent, indépendamment de la langue et de la terminologie. Il existe plusieurs systèmes, les deux principaux sont :

• La Classification internationale des brevets (CIB) existe en anglais et en français sur le site de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et en allemand sur le site de l'Office allemand des brevets et des marques.
• La Cooperative Patent Classification (CPC) est accessible sur Espacenet, mais interrogeable uniquement en anglais.