En collaboration avec les associations de conseils en brevets ACBSE, ASCPI et ACBIS.

août/septembre 2025

Ce cours sert, d’une part, à préparer l'examen fédéral de conseil en brevets qui se tient à l'automne et couvre, d’autre part, tous les thèmes importants des parties 3 et 4 de l’examen. Il est cependant ouvert aussi aux personnes intéressées qui souhaitent élargir ou rafraîchir leurs connaissances dans certains domaines.

La formation permet d'approfondir les particularités du droit suisse des brevets, les procédures nationales et internationales correspondantes, et les autres droits immatériels (marques, designs, droit d'auteur). Les enseignants issus des différentes disciplines couvrent un vaste domaine de connaissances.

Le cours, construit sous forme de modules, se répartit sur 14 jours au total. Il est également possible de s’inscrire, dès la mi-août, à certains modules uniquement.

Ce cours s’adresse à toutes les personnes intéressées souhaitant approfondir leurs connaissances. Pour s’inscrire à l'examen de conseil en brevets, il est nécessaire d’avoir une expérience pratique au sein d'un cabinet de conseils en brevets ou dans le département de brevets d'une entreprise.

Le cours vise à préparer les participants aux parties 3 et 4 du nouvel examen suisse de conseil en brevets. Sur la base des connaissances pratiques et théoriques des brevets que les participants sont supposés posséder, les candidats à l'examen approfondissent plus spécifiquement les particularités du droit suisse des brevets, les procédures nationales et internationales correspondantes, et les autres droits immatériels (marques, designs, droit d'auteur). Grâce à l'expérience nationale et internationale de longue date dont disposent les formateurs de renom, les candidats à l'examen seront en mesure de mettre en pratique les nouvelles connaissances acquises.

Le cours est conçu pour les participants qui ont déjà acquis, au cours de leur formation de mandataire en brevets, une expérience pratique de deux ans au moins, notamment dans le domaine des procédures devant l'Office européen des brevets. Il est en outre recommandé aux candidats d'avoir déjà passé l'examen européen de conseil en brevets ou de le préparer en parallèle. Il n'est pas nécessaire d'avoir suivi d'autres cours de base (cours de base CEIPI, MAS IP ETH, etc.), mais ils peuvent s'avérer utiles.

L’examen a lieu une fois par année, généralement en novembre. Plus d’informations.

Français
Ce cours est aussi proposé en allemand.

Ensemble du cours (14 jours) : 5000 CHF
Modules : en fonction de la durée du module

Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle
Stauffacherstrasse 65/59g
3003 Berne

Plan d'accès

Vous pouvez vous inscrire à tous les modules ou à certains seulement par le biais du formulaire d'inscription électronique. Pour de plus amples informations, appelez le +41 31 377 72 44 ou contactez nous par courriel trainingnot shown@ipito make life hard for spam bots.ch.

Pour l'ensemble de la formation: le 1er août 2025
Pour les modules : deux semaines avant la tenue du module

En cas d’annulation par écrit jusqu’à trois semaines avant le début du cours, une taxe de traitement de 200 CHF est facturée. En cas d’annulation plus tardive ou à défaut d’annulation, le montant total est dû. Vous avez la possibilité d’annoncer à tout moment une personne pour vous remplacer.