Les résultats de la recherche sont affichés sous forme d’aperçu. En cliquant sur un résultat, vous accédez aux informations détaillées.

L'affichage en mode tuiles donne les informations suivantes pour chaque résultat trouvé :

• Nom du produit

• Catégorie : médicament, produit phytosanitaire, pédiatrique (CCP pédiatrique)

• Numéro du CCP ou du CCP pédiatrique

• Durée de protection

• Numéro du brevet de base : le lien vous permet d’accéder directement à l'affichage détaillé du brevet de base dans la base de données de brevets. 

• Statut du titre de protection (actif ou radié)

• Phase du titre de protection (demande ou délivré)

• Titulaire

Vous avez la possibilité de passer à l’affichage en mode liste en cliquant sur le bouton des affichages (non disponible dans la version mobile).

Dans l’affichage en mode liste, vous pouvez voir pour chaque résultat dans quel champ de données le terme de recherche a été trouvé. Cliquez sur un des champs de données pour circonscrire votre recherche.

Dans l'affichage en mode liste (et à la différence de l'affichage en mode tuiles), la phase du titre de protection et le statut du titre de protection ne sont indiqués que par un symbole (cercle vert rempli : actif; cercle rouge barré : radié; la coche indique les certificats délivrés, l’œil les demandes).

Dans la recherche de publications, le motif de la modification apportée au registre est également mentionné. Pour les publications à partir du 10.11.2024, un lien vers un document de publication (au format PDF) est en outre disponible.

Les résultats de la recherche sont triés par défaut par ordre de pertinence décroissante : Grâce à la fonction Trier, vous pouvez trier les résultats en fonction du numéro de la demande, de la date de délivrance ou de la durée de protection.

Vous pouvez modifier l'ordre de tri en utilisant la fonction Ordre :

Décroissant : la date la plus récente ou le résultat le plus pertinent apparaît en premier.

Croissant : la date la plus ancienne ou le résultat le moins pertinent apparaît en premier.

La fonction Exporter vous permet d’exporter les résultats de la recherche (500 au max.) vers un fichier CSV ou PDF.

Grâce à l’étoile au-dessus de la liste des résultats, vous avez la possibilité d'enregistrer une recherche exécutée et de gérer les recherches sauvegardées. Vous pouvez en outre activer une veille pour les recherches de publications pour être mis automatiquement au courant de toute nouvelle publication.

Pour utiliser ces fonctions, vous devez vous connecter à votre compte d'utilisateur.

En utilisant la fonction Résultats par page (au bas de la page sous les résultats de la recherche), vous pouvez choisir le nombre de résultats que vous souhaitez afficher : 8, 16 (par défaut), 32 ou 64.

• Rechercher
• Filtres
• Options de recherche avancée
• Affichage détaillé des résultats
• Glossaire