Vous pouvez effectuer des recherches dans Swissreg pour trouver des titres de protection ou des publications. Utilisez des opérateurs lorsque vous souhaitez trouver des termes similaires.

La base de données propose deux écrans de recherche. 

• La recherche de titres de protection permet de rechercher des brevets suisses actifs et des brevets européens qui produisent effet en Suisse et au Liechtenstein ainsi que des demandes de brevet suisses publiées.
• La recherche de publications permet de rechercher, pour tous les brevets nationaux délivrés, les modifications apportées au registre qui ont été publiées. 

Il vous est possible d’enregistrer des recherches et de mettre en place une veille pour suivre les nouvelles publications. Veuillez consulter à cet effet la page Résultats de la recherche.

Lorsque vous lancez une requête avec un ou plusieurs termes de recherche, les champs suivants sont parcourus pour trouver des occurrences :
 
Recherche de titres de protection

1. Titre
2. Numéro du brevet
3. Numéro de la demande
4. Titulaire
5. Mandataire
6. nventeur
7. Classification internationale des brevets (CIB)
8. lassification coopérative des brevets (CPC)
9. uméro de la demande PCT (demande internationale)
10. uméro de publication PCT (publication internationale)

Recherche de publications

1. Titre
2. Numéro du titre de protection (numéro du brevet)
3. Classification internationale des brevets (CIB)
4. Indications quant à la publication
5. Mention publiée
6. Titulaire
7. Mandataire

La recherche n’aboutit que si le moteur de recherche trouve le terme exact ou la chaîne de caractères exacte. Si vous recherchez le terme château, le moteur de recherche ne trouvera que ce mot, mais pas des termes comme châteaux ou châtelain. Pour rechercher des termes similaires ou présentant des variantes orthographiques, utilisez les options de recherche avancée.

Si vous effectuez une recherche avec plusieurs termes de recherche, les résultats contiendront au moins l’un de ces termes (combinaison standard OR).

Aucune distinction n'est faite entre les majuscules et les minuscules.

Il n’est pas tenu compte des trémas (ä, ö, ü) ni des signes diacritiques (p. ex. à, ô, ç), même dans la recherche de séquences de mots exactes à l’aide des guillemets. Il n’est dès lors pas nécessaire de les taper. Une recherche avec les termes maïs et mais aboutit aux mêmes résultats. Vous ne pouvez pas remplacer les caractères ä, ö et ü respectivement par ae, oe et ue.

Le moteur de recherche ne tient pas compte des caractères spéciaux comme / +  -  & !  (  ). Mais il reconnaît les points et les virgules.
 
Étant donné que les caractères spéciaux fonctionnent comme des espaces, les chaînes de caractères qui précèdent ou suivent un caractère spécial (PC-Doctor) sont traitées comme plusieurs termes (le moteur recherche les termes PC et Doctor). Tapez par conséquent les termes de recherche avec caractères spéciaux entre guillemets : «pc-doctor».

• Filtres
• Options de recherche avancée
• Résultats de la recherche
• Affichage détaillé des résultats
• Glossaire