Espace professionnels PI
Bienvenue sur les pages pour les professionnels de la propriété intellectuelle. Elles proposent des accès directs à toutes les ressources nécessaires.
Accès rapides
- Bases de données de l’IPI
- Swissreg
- Modification d'inscriptions au registre des marques
- Ordre de débit du compte courant
MARQUES
- e-trademark
- Madrid Monitor
- TMview
- Enregistrement international d'une marque
- Directives en matière de marques
- Aide à la classification
- Aide à l'examen
- Coûts et taxes
- Calculateur de taxes de l'OMPI
- Procédure de radiation pour défaut d’usage d’une marque
- Signe publics protégés : sigles (abréviations)
- Signe publics protégés : autres signes (emblèmes)
- Répertoire des offices de PI
- Archives newsletter
BREVETS
DESIGNS
Options de recherche avancée
Utilisez des opérateurs pour affiner votre requête ou rechercher des termes à l’orthographe similaire. Vous avez aussi la possibilité de limiter votre recherche à certains champs. Tous les opérateurs sont combinables.
Les exemples ci-dessous sont en partie repris de recherches effectuées dans la base de données de marques, mais la base de données de brevets fonctionne selon le même principe.
Circonscrire la recherche à l’aide des opérateurs AND ou NOT
Lorsque vous lancez une requête avec plusieurs termes de recherche, ceux-ci sont liés par défaut par l’opérateur OR. Chaque résultat trouvé comportera ainsi au moins l’un des termes recherchés.
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
james bond | «James Bond 007», «JAMES DEAN», «Petro Bond». |
Opérateur AND
Pour cibler davantage votre requête, reliez vos termes de recherche par l’opérateur AND (ou and) : le moteur de recherche récupérera uniquement les titres de protection contenant tous ces termes. Vous pouvez également faire précéder les termes requis d’un plus (+).
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
pro AND vita | «PROVITA Gesundheitsversicherung AG», «VITA pro», «ProVita Medical» |
Opérateur NOT
Si vous souhaitez exclure des résultats comportant certains termes, il vous suffit de relier les termes à exclure par NOT (ou not) ou de les faire précéder du signe moins (-).
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
emmi NOT AG +emmi -AG | «Emmi-Dental», «Emmi Ultrasonic GmbH», «Emmi-Nail», «EMMI PUR» |
Rechercher des séquences de mots exactes à l’aide des guillemets
Pour trouver des séquences de mots exactes ou des chaînes précises de caractères, tapez votre terme de recherche entre guillemets (p. ex. «pour vous»). Seuls les résultats comportant exactement les séquences de mots ou les chaînes de caractères recherchées seront affichés.
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
«for life» | «FOR LIFE», «Wisdom for Life», «RACE FOR LIFE» |
«quo vadis» | «Quo vadis Drossapharm», «Quo Vadis Reisen» |
Rechercher des termes à l’aide des caractères de remplacement * et ?
En utilisant des caractères de remplacement, vous pouvez élargir votre recherche à des mots avec différentes terminaisons (anglais, anglaise, Angleterre) ou à des termes présentant des variantes orthographiques (entre-temps, entretemps; auto-analyse, autoanalyse; macro-économie, macroéconomie). Les caractères de remplacement peuvent être utilisés au début, à la fin et au milieu du terme de recherche. Ils peuvent aussi être placés à plusieurs endroits du mot.
Les caractères de remplacement proposés sont :
- le point d’interrogation (?) qui représente n’importe quel caractère unique;
- l’astérisque (*) qui représente n’importe quelle chaîne de caractères (y compris le zéro).
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
eco* | «ECOM», «Ecosolve», «auto école lémanique», «Swiss School of Economics» |
?itz | «Ritz-Carlton», «Hitz & Partner», «Kitz», «César Ritz Collèges» |
*bier | «Ägeribier», «Verbier Addict», «Hommage au Gibier» |
set*e | «Sette Torri», «Settore di formazione esame tessile», «SETLINE», «Never settle for less», «Setelle» |
Rechercher des termes similaires à l’aide du tilde (~)
L’ajout d’un tilde (~) à la fin du mot vous permet d’élargir votre recherche aux termes similaires (recherche floue). La recherche s’étend à des chaînes de caractères qui s’écartent de votre terme de recherche comme si vous aviez appliqué jusqu’à deux opérateurs (insertion, suppression ou remplacement d’une lettre).
Exemple : vous recherchez le terme rouge~ : le moteur de recherche trouvera par exemple route (g remplacé par t, ce qui équivaut à l'application d'un opérateur) et tough (r remplacé par t et e remplacé par h, ce qui équivaut à l’application de deux opérateurs).
En faisant suivre votre terme de recherche de ~1, l’écart équivaut à l’application d’un seul opérateur (insertion, suppression ou remplacement d’une lettre). Votre recherche aboutira par conséquent à moins de résultats.
Touches raccourci clavier pour insérer le tilde : sous Windows « Alt Gr » et « ^ », sous Mac Os « Alt » et « N », sous Linux « Alt GR » et « + »; chaque combinaison doit être suivie d’un espace.
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
mars~1 | Pars, Lars, Marc O’Polo, Marsh Mellow, Star Wars |
mars~ | Les mêmes résultats que pour mars~1, plus p. ex. Cara, Bass, Barr |
Rechercher dans un intervalle à l'aide de [TO]
La fonction [TO] vous permet de limiter votre recherche à un intervalle, par exemple un intervalle de nombres.
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
nobrevet:[CH713500 TO CH713600] | Tous les brevets dont le numéro se situe entre CH713500 et CH713600 |
Rechercher dans certains champs
Une fois que vous avez lancé votre requête, le moteur de recherche analyse plusieurs champs, notamment les titres, tous les numéros de brevets et de demandes ainsi que les adresses de titulaires, d’inventeurs et de mandataires (champs). Exemple : si la requête porte sur Motor, le moteur de recherche récupérera tous les titres de protection dont le terme Motor figure dans le titre, mais également tous ceux au nom du titulaire Ford Motor Company.
Pour cibler davantage votre recherche, vous pouvez la limiter à certains champs en effectuant une recherche avancée. Alternativement, vous avez la possibilité d'indiquer le nom du champ dans la fenêtre de recherche ou d’affiner votre recherche dans la liste des résultats.
Vous pouvez limiter votre recherche aux champs de données suivants :
Champ | Description |
---|---|
Titre | Titre du brevet ou de la demande de brevet, p. ex. moteur |
Numéro du brevet | p. ex. CH718012 ou EP4006922 |
Numéro de la demande | p. ex. CH000021/2022 (les numéros contiennent une barre oblique (/), il faut donc les taper entre guillemets) |
Titulaire | Personne ou entreprise, p. ex. Peter Meyer ou Migros. Le terme est recherché dans l’intégralité de l'adresse des titulaires. |
Mandataire | Personne ou entreprise qui représente le titulaire du brevet auprès de l’IPI, p. ex. Müller. |
Inventeur | Personne, p. ex. Peter Meyer Le terme est recherché dans l’intégralité de l'adresse des inventeurs. |
CIB | Classification internationale des brevets, p. ex. H01B 5/08 (attention : ne pas omettre l'espace !) |
CPC | Classification coopérative des brevets, p. ex. C01G 33/00 (attention : ne pas omettre l'espace !) |
Numéro de la demande PCT | Numéro de la demande internationale, p. ex. en tapant PCT US1997 011708, vous trouverez la demande internationale avec le numéro PCT/US1997/011708 (attention : remplacez les barres obliques (/) par des espaces). |
Numéro de publication PCT | Numéro de publication de la demande internationale, p. ex. en tapant WO1997 045178, vous trouverez la demande internationale avec le numéro WO1997 045178 (attention : remplacez les barres obliques (/) par des espaces). |
Affiner la recherche à partir de la liste de résultats
Dans la liste de résultats (sous affichage en mode liste uniquement), vous verrez s’afficher tous les champs de données contenant le terme de votre requête. En cliquant sur un de ces champs, vous pouvez restreindre votre recherche à ce champ.
Exemple : si vous tapez Novartis dans la fenêtre de recherche, puis sur le champ Mandataire:Novartis dans la liste de résultats, seuls les titres de protection contenant le terme Novartis dans l'adresse du mandataire seront trouvés.
Affiner la recherche à partir de la fenêtre de recherche
Dans la fenêtre de recherche, vous pouvez affiner votre requête en tapant le nom d'un champ Pour ce faire, il suffit de faire précéder (comme un préfixe) le terme recherché du nom du champ de données que vous souhaitez interroger (p. ex. numérobrevet:CH694783, titulaire:«Peter Meyer» ou titre:moteur).
Dans ce type de requête, il est possible d’utiliser des caractères de remplacement ou les opérateurs booléens AND ou NOT.
Exemples°:
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
Titre:moteur Titre:auto | Brevets et demandes de brevet ayant les termes moteur ou auto dans le titre |
Titulaire:Novartis | Brevets et demande de brevet de Novartis ayant le terme anticorps dans le titre |
Titre:moteur -CIB:«F02D 19/06» | Brevets et demandes de brevet ayant le terme moteur dans le titre et qui ne sont pas attribués à la classe CIB F02D 19/06 |
Titulaire:Siemens +Mandataire:* | Brevets et demandes de brevet de Siemens pour lesquels un mandataire est inscrit au registre |
Autres rubriques d'aide
Actualités
Évènements
23.10.2024 | Évènement, Indications de provenance, IPI, News
1ère réunion internationale des experts juridiques sur les indications géographiques
...détails
18.09.2024 | Évènement, Veranstaltungen
Conférence sur le partage de données – 17 octobre 2024
...détails