Espace professionnels PI
Bienvenue sur les pages pour les professionnels de la propriété intellectuelle. Elles proposent des accès directs à toutes les ressources nécessaires.
Accès rapides
- Bases de données de l’IPI
- Swissreg
- Modification d'inscriptions au registre des marques
- Ordre de débit du compte courant
MARQUES
- e-trademark
- Madrid Monitor
- TMview
- Enregistrement international d'une marque
- Directives en matière de marques
- Aide à la classification
- Aide à l'examen
- Coûts et taxes
- Calculateur de taxes de l'OMPI
- Procédure de radiation pour défaut d’usage d’une marque
- Signe publics protégés : sigles (abréviations)
- Signe publics protégés : autres signes (emblèmes)
- Répertoire des offices de PI
- Archives newsletter
BREVETS
DESIGNS
Options de recherche avancée
Utilisez des opérateurs pour affiner votre requête ou rechercher des termes à l’orthographe similaire. Vous avez aussi la possibilité de limiter votre recherche à certains champs. Tous les opérateurs sont combinables.
Rechercher à l’aide des caractères de remplacement * et ?
En utilisant des caractères de remplacement, vous pouvez élargir votre recherche : par exemple pour un titulaire (Novartis AG, Novartis International Pharmaceutical Ltd., Novartis Pharma AG) ou pour des produits (variantes orthographiques). Les caractères de remplacement peuvent être utilisés au début, à la fin et au milieu du terme de recherche. Ils peuvent aussi être placés à plusieurs endroits du mot.
Les caractères de remplacement proposés sont :
-
le point d’interrogation (?) qui représente n’importe quel caractère unique;
-
l’astérisque (*) qui représente n’importe quelle chaîne de caractères (y compris le zéro).
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
Novartis* | «Novartis AG», «Novartis Pharma AG», «Novartis Vaccines and Diagnostics GmbH», «Novartis-Erfindungen Verwaltungsgesellschaft» |
*citalopram | «Escitalopram», «Citalopram» |
Atorvastatin* | «Atorvastatin», «Atorvastatinum», «Atorvastatin + Amlodipin» |
Dexamethason? | «Dexamethason», «Dexamethasone» |
Circonscrire la recherche à l’aide des opérateurs AND ou NOT
Lorsque vous lancez une requête avec plusieurs termes de recherche, ceux-ci sont reliés par défaut par l’opérateur OR. Chaque résultat trouvé comportera ainsi au moins l’un des termes recherché.
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
AstraZeneca Esomeprazol | Certificats du déposant AstraZeneca (aussi avec des produits autres que l’ésoméprazole) et certificats pour l’ésoméprazole seul ou en combinaison avec d’autres principes actifs (de différents titulaires). |
Opérateur AND
Pour cibler davantage votre requête, reliez vos termes de recherche par l’opérateur AND (ou and) : le moteur de recherche récupérera uniquement les titres de protection contenant tous ces termes. Vous pouvez également faire précéder les termes requis d’un plus (+).
Utilisez l’opération AND par exemple pour rechercher des certificats d’un titulaire pour un produit donné.
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
AstraZeneca AND Esomeprazol | Certificats du déposant AstraZeneca pour des produits contenant de l’ésoméprazole (aussi des combinaisons de principes actifs contenant de l’ésoméprazole) |
Opérateur NOT
Si vous souhaitez exclure des résultats comportant certains termes, il vous suffit de relier les termes à exclure par NOT (ou not) ou de les faire précéder du signe moins (-).
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
Aliskiren NOT Hydrochlorothiazid | «Aliskiren», «Aliskiren + Amlodipin», «Aliskiren et Valsartan» |
Rechercher dans un intervalle à l'aide de [TO]
La fonction [TO] vous permet de limiter votre recherche à un intervalle, par exemple un intervalle de nombres. La valeur supérieure et la valeur inférieure sont incluses dans la recherche.
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
[C0176758/01 TO C024397/01] | Toutes les demandes de CCP et de CCP pédiatrique dont le numéro est compris entre C0176758/01 et C024397/01 |
Rechercher dans certains champs
Une fois que vous avez lancé votre requête, le moteur de recherche analyse tous les numéros de certificats, les numéros de brevets de base, tous les produits, les adresses de titulaires et de mandataires ainsi que les informations sur les autorisations. Exemple : pour une recherche avec le terme Novartis, vous obtiendrez tous les certificats du titulaire Novartis, mais aussi tous les certificats pour lesquels le terme recherché figure dans l’adresse du mandataire.
Pour affiner votre recherche, vous pouvez la restreindre à certains champs en effectuant une recherche avancée. Alternativement, vous avez la possibilité d'indiquer le nom du champ dans la fenêtre de recherche ou d’affiner la recherche dans la liste de résultats.
Affiner la recherche à partir de la liste de résultats
Dans la liste de résultats (sous affichage en mode liste uniquement), vous verrez s’afficher tous les champs de données contenant le terme de votre requête. En cliquant sur un de ces champs, vous pouvez restreindre votre recherche à ce champ. Si, dans l'exemple ci-dessous, vous cliquez par exemple sur Mandataire:Novartis, seuls les certificats contenant le terme Novartis dans l'adresse du mandataire seront trouvés.
Affiner la recherche à partir de la fenêtre de recherche
Dans la fenêtre de recherche, vous pouvez affiner votre requête en tapant le nom d'un champ. Pour ce faire, il suffit de faire précéder (comme un préfixe) le terme recherché du nom du champ de données que vous souhaitez interroger (p. ex. titulaire:meyer).
Vous pouvez limiter votre recherche aux champs de données suivants :
Champ | Description | Exemple |
---|---|---|
Numéro du CCP ou du CCP pédiatrique | Numéro d’un CCP délivré ou d’une demande | nodemande:C02331537/01 |
Numéro du brevet de base | Nombre à sept chiffres | nobrevetdebase:EP0674513 |
Produit | Nom du produit | produit:rituximab |
Titulaire | Personne ou entreprise Le terme est recherché dans l’intégralité de l'adresse des titulaires. | Titulaire:Peter Meyer titulaire:novartis |
Mandataire | Personne ou entreprise qui représente le titulaire du certificat auprès de l’IPI. Le terme est recherché dans l’intégralité de l'adresse des mandataires. | mandataire:müller |
Informations sur l’autorisation | Numéro de l’autorisation du médicament ou du produit phytosanitaire | noautorisation:55609 |
Dans ce type de requête, il est possible d’utiliser des caractères de remplacement ou les opérateurs booléens AND ou NOT.
Si le terme recherché est trouvé dans d'autres champs, ces occurrences figureront également dans la liste des résultats (affichage en mode liste).
Exemples°:
Terme de recherche | Résultat |
---|---|
produit:aliskiren and titulaire:novartis | Tous les CCP et CCP pédiatriques contenant la substance active aliskirène du titulaire Novartis |
produit:rituximab and titulaire:roche | Tous les CCP et CCP pédiatriques contenant le produit rituximab du titulaire Novartis |
Autres rubriques d'aide
Actualités
Évènements
23.10.2024 | Évènement, Indications de provenance, IPI, News
1ère réunion internationale des experts juridiques sur les indications géographiques
...détails
18.09.2024 | Évènement, Veranstaltungen
Conférence sur le partage de données – 17 octobre 2024
...détails