Une consultation du Registre international des marques révèle, enregistrée sous le n° 920121A, la marque allemande « Tschibo – partenaire officiel de l’enfant Jésus ». L’enfant Jésus serait-il devenu un affilié de Tschibo bien que les documents ne mentionnent aucun contrat de licence ? Une question demeure : quels droits le titulaire de cette marque peut-il faire valoir vis-à-vis de toute personne employant la désignation « enfant Jésus » ?
Espace professionnels PI
Bienvenue sur les pages pour les professionnels de la propriété intellectuelle. Elles proposent des accès directs à toutes les ressources nécessaires.
Accès rapides
- Bases de données de l’IPI
- Swissreg
- Modification d'inscriptions au registre des marques
- Ordre de débit du compte courant
MARQUES
- e-trademark
- Madrid Monitor
- TMview
- Enregistrement international d'une marque
- Directives en matière de marques
- Aide à la classification
- Aide à l'examen
- Coûts et taxes
- Calculateur de taxes de l'OMPI
- Procédure de radiation pour défaut d’usage d’une marque
- Signe publics protégés : sigles (abréviations)
- Signe publics protégés : autres signes (emblèmes)
- Répertoire des offices de PI
- Archives newsletter
BREVETS
DESIGNS
Un monopole sur l’enfant Jésus ?
Peut-être vous souvenez-vous avec bonheur de ces fêtes de Noël lorsque, enfant, vous observiez, les joues roses et les yeux pétillant d’impatience, le moindre mouvement de vos parents en attendant l’annonce du passage du Père Noël ou de l’enfant Jésus – selon vos traditions ? Dans les prochains jours, vous aurez peut-être l’occasion de l’expérimenter avec vos propres enfants. Mais avez-vous le droit, le 24 décembre, de crier « L’enfant Jésus est passé ! » en toute insouciance ?
Copyright iStock
