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Madrid est au service de la marque
Traverser le bâtiment de l’IPI s’apparente à un petit voyage à travers l’Europe. En effet, les salles de réunion portent des noms de ville, à l’instar de Paris, Munich ou encore La Haye. Derrière le nom de chacune de ces pièces se cache bien plus qu’une destination à visiter lors des prochaines vacances. Madrid, par exemple, est certes le centre géographique et politique de l’Espagne, mais du point de vue de la PI, elle brille surtout par sa compétence en matière de protection des marques.
Depuis notre dernier article sur les villes de la PI, nous savons que de nombreux arrangements relatifs au droit de la propriété intellectuelle sont gérés au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) à Genève. Parmi ceux-ci figure notamment l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques, aussi connu sous le nom de système de Madrid.
Cet arrangement, conclu en 1891 à Madrid, a été élaboré et signé par la Belgique, l’Espagne, la France, le Guatemala, l’Italie, les Pays-Bas, le Portugal, la Suisse et la Tunisie. Aujourd’hui, le texte, modifié pour la dernière fois en 1979, est appliqué dans 130 pays au total. Ceux-ci forment une union particulière qui permet à un titulaire de marque de demander l’enregistrement international de sa marque.
Le système de Madrid est une solution pratique et économique pour l’enregistrement et la gestion de marques à l’échelon international. Grâce à une demande centralisée, le déposant d’une marque de base ne doit pas s’adresser individuellement à chaque pays dans lequel il souhaite faire protéger sa marque. Si une marque de base suisse doit être enregistrée au niveau international en vertu de l’Arrangement de Madrid précité ou du protocole y afférant (Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques), l’IPI sert d’intermédiaire pour les demandes d’enregistrement au registre international.
La ville mondiale de Madrid est considérée comme un carrefour du droit de la propriété intellectuelle, ce qui explique la place qu’elle occupe à l’IPI. On trouve d’ailleurs dans le bâtiment encore d’autres villes de renommée internationale qui s’inscrivent dans l’histoire de la PI. Pour les découvrir, retrouvez chaque mercredi un nouvel article de la série « Les villes de la PI » sur le blog.
Boîte d’info
Comptant quelque 3,3 millions d’habitants, Madrid est la deuxième plus grande ville de l’Union européenne après Berlin et la plus grande ville du sud de l’Europe. De nombreux arrangements sur la propriété intellectuelle ont été conclus dans la capitale espagnole. Parmi les plus importants, on peut citer l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques (1891), le Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques (1889) ainsi que l’Arrangement de Madrid concernant la répression des fausses indications de provenance sur les marchandises (1891).
