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Entre banques, diplomatie et propriété intellectuelle
Traverser le bâtiment de l’IPI s’apparente à un petit voyage à travers l’Europe. En effet, les salles de réunion portent des noms de ville, à l’instar de Paris, Munich ou encore La Haye. Derrière le nom de chacune de ces pièces se cache bien plus qu’une destination à visiter lors des prochaines vacances. Pour expliquer leur lien avec la propriété intellectuelle, nous avons lancé la série « Les villes de la PI ». Notre première destination se dresse entre les Alpes et le massif du Jura. Située au bout du lac Léman, elle abrite notamment le siège européen des Nations Unies et est, à bien des égards, un haut lieu de la propriété intellectuelle. Il s’agit bien entendu de Genève.
À l’IPI, les salles de réunion portent le nom de villes européennes. Outre Paris, Munich et La Haye, on trouve également une plaquette indiquant « Genève », apposée à l’entrée d’une pièce baignée de lumière.
La cité internationale accueille la plus importante organisation du domaine de la propriété intellectuelle (PI), à savoir l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI). Fondée en 1967, l’OMPI est une organisation spéciale des Nations Unies, dont le but est de protéger les droits de biens immatériels au niveau mondial. Dans le cadre de cette mission, elle assure la gestion de 26 conventions, parmi lesquelles figurent la fameuse Convention d’Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle, la Convention universelle sur le droit d’auteur et l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques. Les entreprises qui souhaitent être actives au niveau international ne peuvent se passer d’accords conclus entre les pays concernés, si elles souhaitent être aussi rentables et efficaces que possible.
En 1995, l’Organisation mondiale du commerce (OMC), qui siège également dans la ville du bout du lac, a adopté l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce, un traité multilatéral signé par plus de 150 pays membres (Accord sur les ADPIC). Cet accord, également connu sous son abréviation anglophone de TRIPS, fixe des standards minimaux relatifs à la protection de la propriété intellectuelle que chaque gouvernement doit garantir à un autre membre de l’OMC. La coopération multilatérale dans le droit des biens immatériels n’a pas seulement été encouragée, mais a également été facilitée par un ensemble d’instruments d’application efficace.
Genève joue donc un rôle prépondérant sur la carte géographique de la propriété intellectuelle, au même titre qu’un grand nombre d’autres villes européennes. Dans le prochain article de notre série « Les villes de la PI », vous découvrirez pourquoi nous nous sommes rendus sur le haut plateau espagnol.
