Ressources génétiques, savoirs traditionnels et folklore

Les ressources génétiques (RG) et les savoirs traditionnels associés (STA) des peuples autochtones et des communautés locales sont des éléments importants de la biodiversité. Ils peuvent constituer le point de départ d’innovations dans des secteurs très divers. Par exemple, le savoir traditionnel sur l'effet curatif d’une plante déterminée est susceptible de faciliter la recherche et le développement de nouveaux principes médicinaux. Les RG et les STA jouent aussi un rôle important dans les domaines de la cosmétique, de l’agriculture et de l’alimentation, ainsi que plus généralement de la biotechnologie.

 

La thématique « Ressources génétiques, savoirs traditionnels et folklore » soulève de nombreuses questions et présente des corrélations avec la propriété intellectuelle. Les pays en développement, en particulier, demandent l’introduction de mesures dans le domaine de la propriété intellectuelle en vue d’offrir une meilleure protection aux RG et aux STA.

 

Le Comité intergouvernemental (IGC) de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle s’en occupe en particulier. L'Assemblée générale de l'OMPI a décidé, en 2022, de convoquer une conférence diplomatique d'ici 2024 en vue d'adopter un nouveau traité sur la propriété intellectuelle, les RG et les STA.

 

Plus d’information sur la conférence diplomatique (Genève, 13 – 24 mai 2024)

  

Que sont les ressources génétiques ?

La Convention sur la diversité biologique des Nations Unies définit la notion de « ressources génétiques » comme du matériel génétique ayant une valeur effective ou potentielle. Celui-ci comprend le matériel d'origine végétale, animale, microbienne ou autre, contenant des unités fonctionnelles de l'hérédité.

 

Qu’est-ce que le savoir traditionnel ?

Il n’existe à ce jour pas de définition internationalement reconnue de la notion de savoir traditionnel. De manière générale, elle couvre « les savoirs, innovations et usages des peuples autochtones et des communautés locales des pays en développement ou industrialisés, que ces communautés ont, sur plusieurs générations, non seulement perfectionnés et adaptés à l’évolution des besoins et de l’environnement, mais encore transmis – souvent oralement – aux générations suivantes ».

 

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